Fil d’actus

Posted on 03 mai 2021

Contrôle fiscal : une collecte en baisse pour 2020

Posted by Les Echos Publishing on 03/05/2021 | Featured

Chaque année, le ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance dresse le bilan du contrôle fiscal. Et pour l’année 2020, les résultats sont en baisse puisqu’ils ont permis à l’État d’encaisser 7,79 Md€, au lieu des quelque 11 Md€ de 2019. Un recul qui s’explique par la crise économique et sanitaire qui a conduit les pouvoirs publics à suspendre les contrôles et procédures de recours de mars à juin 2020. Des opérations qui n’ont ensuite repris que très progressivement de juillet à septembre 2020.

Au total, 365 200 contrôles ont été menés en 2020, soit -17 % par rapport à 2019. En raison de la difficulté à organiser des contrôles directement dans les locaux des entreprises, la priorité a été donnée aux contrôles sur pièces, lesquels n’ont diminué que de 5 %. Le montant total des sommes réclamées a baissé, lui, de 30 % (8,2 Md€ en 2020) mais le taux de recouvrement s’est amélioré (59 % au lieu de 51 %).

En pratique, le contrôle fiscal s’est recentré sur les personnes considérées comme non affectées par la crise, notamment dans le domaine patrimonial (successions, IFI…), et sur les dispositifs d’urgence. Ainsi, 43 500 contrôles a posteriori ont été menés au titre du fonds de solidarité et ont permis de conclure à des versements indus pour 64 M€ entre avril 2020 et avril 2021. De même, les contrôles issus du datamining ont été privilégiés. En 2020, plus d’un tiers des opérations de contrôle fiscal ont été issus de cette technique, contre 22 % en 2019.

Rappel : le datamining consiste en une stratégie de ciblage permettant d’explorer massivement les données des contribuables grâce à l’intelligence artificielle (croisements d’informations, analyses statistiques…).

Partager cet article

Tags: Fiscalité professionnelle, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Contrôle fiscal

Posted on 03 mai 2021

Insertion : des entreprises adaptées en milieu pénitentiaire

Posted by Les Echos Publishing on 03/05/2021 | Featured

Les entreprises adaptées permettent à des travailleurs handicapés d’exercer une activité professionnelle dans un environnement adapté à leurs possibilités et leur offrent un accompagnement spécifique destiné notamment à favoriser la réalisation de leur projet professionnel et la valorisation de leurs compétences.

La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel de 2018 a ouvert à ces entreprises la possibilité d’intervenir dans les établissements pénitentiaires auprès des personnes handicapées. Les décrets d’application indispensables pour que cette expérience puisse se concrétiser ont été publiés fin mars 2021.

Lorsque les entreprises adaptées interviennent en milieu pénitentiaire, le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens valant agrément doit mentionner le contrat d’implantation conclu à ce titre, les caractéristiques sociales et professionnelles des personnes détenues ayant signé un acte d’engagement ainsi que les modalités de leur suivi et accompagnement ainsi que les règles selon lesquelles ces personnes sont rémunérées.

À savoir : avant d’exercer une activité professionnelle dans une entreprise adaptée, la personne détenue signe un acte d’engagement avec le chef d’établissement. Un acte qui prévoit notamment un accompagnement socioprofessionnel visant à faciliter la réinsertion et qui en précise les modalités. En outre, une charte d’accompagnement, proposée par l’entreprise adaptée et signée par la personne détenue et le chef d’établissement, en détaille la mise en œuvre.

Les entreprises adaptées qui interviennent auprès des personnes détenues bénéficient d’une aide financière dont le montant doit encore être fixé par arrêté.

Art. 77, loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018, JO du 6

Décret n° 2021-359 du 31 mars 2021, JO du 1er avril

Décret n° 2021-362 du 31 mars 2021, JO du 1er avril

Partager cet article

Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 03 mai 2021

Associations : montant 2021 de la franchise des impôts commerciaux

Posted by Les Echos Publishing on 03/05/2021 | Featured

Les associations et autres organismes sans but lucratif dont la gestion est désintéressée échappent aux impôts commerciaux (impôt sur les sociétés, TVA et contribution économique territoriale) lorsque leurs activités non lucratives restent significativement prépondérantes et que leurs activités lucratives accessoires n’excèdent pas une certaine limite.

Cette limite, dont le montant s’élevait à 63 059 € en 2019, est indexée, chaque année, sur la prévision de l’indice des prix à la consommation hors tabac. Toutefois, comme elle n’avait pas fait l’objet d’une véritable revalorisation depuis le début des années 2000, la loi de finances pour 2020 avait relevé son montant, de manière forfaitaire, à 72 000 €.

À compter de 2021, l’indexation annuelle de la franchise reprend donc son cours. Cette limite étant ainsi fixée à 72 432 € cette année.

En pratique, la limite de 72 432 € s’applique :
– aux recettes lucratives accessoires encaissées au titre des exercices clos à compter du 31 décembre 2020 pour l’impôt sur les sociétés ;
– aux impositions établies au titre de 2021 pour la contribution économique territoriale ;
– aux recettes lucratives accessoires encaissées à compter du 1^er janvier 2021 pour la TVA.

Et attention, en matière de TVA, le bénéfice de la franchise pour une année N suppose que le seuil soit respecté pour les recettes perçues en N, mais également pour les recettes encaissées en N-1. En conséquence, cette nouvelle limite est également applicable au titre de l’année 2020 pour déterminer si les organismes sont susceptibles d’être exonérés de TVA pour 2021.

Exemple : les organismes qui, en 2020, n’ont pas encaissé plus de 72 432 € de recettes lucratives accessoires, seront exonérés de TVA au titre de leurs recettes lucratives accessoires perçues en 2021, dès lors que le montant de ces recettes n’excède pas lui-même 72 432 €.

Bofip, actualité du 21 avril 2021

Partager cet article

Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise, Boucle Vidéo, Fiscalité professionnelle

Posted on 30 avril 2021

Un nouvel accord pour encourager le télétravail !

Posted by Les Echos Publishing on 30/04/2021 | Featured

Dans ce contexte exceptionnel de crise sanitaire qui implique le recours massif au travail à distance, les partenaires sociaux ont signé, le 26 novembre dernier, un accord national interprofessionnel (ANI) « pour une mise en œuvre réussie du télétravail ». Cet accord, qui a récemment été étendu par arrêté, s’applique donc désormais à l’ensemble des entreprises relevant d’un secteur professionnel représenté par les organisations syndicales patronales signataires (Medef, CPME et U2P).

Précision : les dispositions relatives au télétravail fixées par un accord d’entreprise, d’établissement ou de groupe priment sur celles prévues par l’ANI, même si elles sont moins favorables aux salariés. En revanche, une simple charte sur le télétravail élaborée par l’employeur ne permet pas d’écarter l’application de l’ANI.

L’objectif de ce nouveau texte étant de fixer un cadre clair sur les modalités de mise en œuvre du télétravail dans les entreprises, il traite, notamment :
– des critères permettant d’identifier les postes télétravaillables ;
– du principe du double volontariat (de l’employeur et du salarié) ;
– de la période d’adaptation du salarié qui passe en télétravail ;
– de l’équipement et de l’usage des outils numériques.

Mais ce n’est pas tout, en raison du développement du télétravail dans les entreprises, en particulier durant la crise sanitaire, l’ANI aborde de nouveaux sujets tels que l’adaptation des pratiques managériales, la formation des managers et la situation particulière des aidants familiaux.

En complément : l’extension de l’ANI a fait l’objet d’une réserve s’agissant de la prise en charge par l’employeur des frais engagés par le salarié en télétravail pour les besoins de son activité. En effet, si le texte prévoit que la prise en charge de ces frais intervient après validation de l’employeur, l’arrêté précise que cette validation doit être entendue comme étant préalable, et non postérieure, à l’engagement des frais par le salarié.

Arrêté du 2 avril 2021, JO du 13

Partager cet article

Tags: Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Conditions de travail

Posted on 30 avril 2021

Dons : l’exonération temporaire de droits de mutation ne concerne pas les VEFA

Posted by Les Echos Publishing on 30/04/2021 | Featured

Grâce à la 3^e loi de finances rectificative pour 2020, les dons de sommes d’argent consentis, entre le 15 juillet 2020 et le 30 juin 2021, à un descendant ou, à défaut de descendance, à un neveu ou à une nièce bénéficient d’une exonération de droits de mutation dans la limite de 100 000 €.

Pour bénéficier de cette exonération, les sommes ainsi transmises doivent être intégralement affectées, dans les 3 mois :
– à des travaux de rénovation énergétique (éligibles à MaPrimeRénov’) ;
– à la construction de la résidence principale du donataire ;
– ou à la création ou à la souscription au capital d’une petite entreprise.

Toutefois, pour lever toute ambiguïté sur ce dispositif, un député a, lors d’une séance de questions à l’Assemblée nationale, demandé aux pouvoirs publics si l’exonération des dons en faveur de la construction de la résidence principale avait vocation à s’appliquer à la vente en l’état futur d’achèvement.

Précision : une VEFA est un contrat par lequel un acheteur acquiert un bien immobilier (choisi sur la base de plans et documents que le promoteur-vendeur lui fournit) en cours de construction que le vendeur s’engage à lui livrer une fois le bien achevé.

Réponse du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance : la vente en l’état futur d’achèvement n’est pas éligible à cette exonération de droits de mutation. En effet, il ressort des caractéristiques d’un contrat de VEFA que l’acquéreur n’est, à aucun moment, responsable de la construction, la fonction de maître d’ouvrage revenant au promoteur-constructeur, qui est également le titulaire du permis de construire. Alors qu’au contraire, dans un contrat de construction de maison individuelle (CCMI), le particulier propriétaire du terrain, titulaire du permis de construire, est le maître d’ouvrage qui commande la construction du bien immobilier au constructeur ou à l’entrepreneur. L’acquisition en l’état futur d’achèvement d’un logement que le contribuable entend affecter à sa résidence principale ne saurait donc s’analyser comme la construction de sa résidence principale par un donataire.

Rép. min. n° 35345, JOAN du 27 avril 2021

Partager cet article

Tags: Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Droit d'enregistrement, Avantages fiscaux, Immobilier, Fiscalité

Posted on 29 avril 2021

Laboratoires de biologie médicale : assouplissement des procédures d’accréditation

Posted by Les Echos Publishing on 29/04/2021 | Featured

L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale avait instauré l’obligation d’accréditation pour tous les laboratoires publics et privés en France, afin de garantir leur compétence et la qualité de leurs prestations. Cette accréditation devait se faire par plusieurs paliers, avec pour objectif initial qu’au 1^er novembre 2020, tous les laboratoires de biologie médicale français disposent de cette accréditation portant sur la totalité de leur activité. Déjà reportée au 1^er mai 2021, la date limite de dépôt des dossiers d’accréditation vient à nouveau d’être repoussée au 1^er novembre de cette année, « considérant que la mobilisation des laboratoires de biologie médicale dans le dépistage de l’épidémie est incompatible avec la préparation des dossiers d’accréditation pour le 1^er mai 2021 ».

Autre modification apportée par un second arrêté, l’accréditation ne porte plus sur 100 % des examens, mais sur un ou plusieurs examens représentatifs des lignes de portée. Des arrêtés qui étaient très attendus par la profession, laquelle se réjouit de cette bouffée d’oxygène.

Arrêté du 8 mars 2021, JO du 18

Arrêté du 10 avril 2021, JO du 11

Partager cet article

Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 29 avril 2021

Un report des cotisations sociales dues en mai

Posted by Les Echos Publishing on 29/04/2021 | Featured

Comme les mois précédents, l’Urssaf permet un report des cotisations sociales normalement dues en mai pour les entreprises œuvrant dans les secteurs d’activité les plus touchés.

Pour les employeurs

Les employeurs doivent effectuer leur déclaration sociale nominative le 5 ou 15 mai selon l’effectif de leur entreprise.

Les entreprises qui « connaissent une fermeture ou une restriction directe ou indirecte de leur activité du fait des mesures décidées par les pouvoirs publics » peuvent reporter, en totalité ou en partie, le paiement des cotisations et contributions sociales (incluant les cotisations de retraite complémentaire) normalement dues à ces échéances. Un report qui concerne aussi bien les cotisations à la charge de l’employeur que celles dues par le salarié.

Attention : ce report est soumis à une demande préalable effectuée par l’employeur via son espace personnel du site de l’Urssaf. Cette demande étant considérée comme acceptée en l’absence de réponse de l’Urssaf dans les 48 heures.

Les cotisations non payées sont automatiquement reportées sans pénalité ni majoration de retard. L’Urssaf contactera ensuite les employeurs pour définir un plan d’apurement de leurs dettes pouvant s’étaler sur 36 mois.

Pour les non-salariés

Le prélèvement de l’échéance du 5 ou du 20 mai due par les travailleurs indépendants pour leurs cotisations sociales personnelles sera effectué dans les conditions habituelles.

Cependant, par exception, ce prélèvement sera automatiquement suspendu, sans pénalité ni majoration de retard, pour les non-salariés dont l’activité principale relève des secteurs les plus touchés par la crise, soit :
– les secteurs du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien, de l’événementiel (hôtels, restaurants, terrains de camping, traiteurs, cafés, agences de voyage, guides conférenciers, clubs de sports, activités photographiques, traducteurs-interprètes, taxis, magasins de souvenir et de piété, enseignement culturel, enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs…) ;
– les secteurs « connexes » dont l’activité dépend fortement de celles des secteurs précités (boutiques des galeries marchandes et des aéroports, pâtisserie, blanchisserie-teinturerie, conseil en relations publiques et communication, commerces de détail de fleurs, nettoyage courant des bâtiments, stations-service, activités de sécurité privée, agences de publicité, gardes d’animaux de compagnie, réparation de chaussures et d’articles en cuir…).

À noter : les travailleurs indépendants qui relèvent de ces secteurs et qui le souhaitent peuvent régler tout ou partie de leurs cotisations par virement ou par chèque.

Enfin, les travailleurs indépendants qui ne relèvent pas de ces secteurs et qui rencontrent des difficultés peuvent ajuster leur échéancier en réestimant leur revenu à la baisse ou bien demander un délai de paiement à leur Urssaf.

Partager cet article

Tags: Boucle Vidéo, Covid19, Le Guide du Chef d'Entreprise, Cotisations sociales

Posted on 29 avril 2021

Contrôle du crédit d’impôt recherche : la procédure doit être respectée !

Posted by Les Echos Publishing on 29/04/2021 | Featured

L’administration fiscale peut contrôler le crédit d’impôt recherche (CIR) auquel ont droit certaines entreprises et procéder, le cas échéant, à des redressements. Mais le ministère chargé de la Recherche et de la Technologie peut, lui aussi, intervenir afin de vérifier la réalité de l’affectation à la recherche des dépenses engagées par une entreprise et prises en compte pour calculer l’avantage fiscal auquel elle peut prétendre.

Dans le cadre de cette intervention, les agents du ministère de la Recherche doivent alors respecter une procédure particulière. Ainsi, ils sont notamment tenus d’adresser à l’entreprise contrôlée une demande d’éléments justificatifs, de lui garantir un délai de 30 jours pour y répondre et de lui reconnaître la faculté de s’entretenir avec l’agent en charge du contrôle lorsque, ne pouvant mener à bien son expertise, ce dernier lui a adressé une seconde demande d’informations complémentaires.

À ce titre, le Conseil d’État a rappelé récemment que l’agent du ministère n’est donc pas obligé d’engager un débat oral et contradictoire avec l’entreprise contrôlée, excepté dans le cas où il lui a envoyé une seconde demande d’informations.

Précision : dans cette affaire, l’agent avait souligné l’ambiguïté et l’insuffisance des explications fournies par l’entreprise pour démontrer le caractère novateur des réponses techniques qu’elle soutenait avoir développées, sans même lui avoir adressé une demande d’éléments justificatifs, ni de demandes d’informations complémentaires. L’irrespect de la procédure par l’agent ayant privé l’entreprise d’une garantie, le redressement fiscal a été annulé.

Conseil d’État, 3 février 2021, n° 431253

Partager cet article

Tags: Procédure fiscale, Avantages fiscaux, Fiscalité professionnelle, Jurisprudence, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 29 avril 2021

Rejoindre les réseaux sociaux pour toucher ses clients

Posted by Les Echos Publishing on 29/04/2021 | Featured

L’utilisation des technologies connectées ne cesse d’augmenter. Selon le rapport de Hootsuite et We Are Social, 60 % de la population mondiale (4,72 milliards de personnes) utilise aujourd’hui internet, avec une augmentation du nombre d’internautes de 7,6 % rien qu’au cours des 12 derniers mois (soit 332 millions d’utilisateurs en plus par rapport à l’étude de 2020). Plus de 92 % des utilisateurs accèdent à internet via leur mobile et passent en moyenne 6h56 sur internet.

Quant aux plates-formes de réseaux sociaux, leur adoption continue aussi d’accélérer fortement. Plus de 500 millions de personnes dans le monde ont rejoint un réseau social au cours des 12 derniers mois, soit 16,5 nouveaux utilisateurs par seconde ! Pour atteindre aujourd’hui 4,33 milliards d’utilisateurs au total, ce qui équivaut à plus de 55 % de la population mondiale.

Quels réseaux sociaux ?

Plus de 24 % des 16-64 ans dans le monde (hors Chine) déclarent que leur réseau social favori est la messagerie instantanée Whatsapp. Il est suivi de Facebook en deuxième position (22 %) et Instagram en troisième (18,4 %). Twitter arrivant en quatrième position avec seulement 5 %.

Ainsi, les réseaux sociaux apparaissent plus que jamais comme une véritable opportunité pour une entreprise de développer sa visibilité et sa notoriété. C’est devenu un moyen incontournable pour se faire connaître, travailler l’image de marque de son entreprise, attirer du trafic sur son site web, démontrer son expertise ou celle de ses collaborateurs, vendre en ligne… Mais attention, tous les réseaux sociaux ne s’adressent pas aux mêmes cibles et ne fonctionnent pas de la même manière. Il faut donc bien les choisir, voire en utiliser plusieurs à la fois.

Par exemple, Facebook est souvent utilisé par les entreprises qui ont une activité BtoC. LinkedIn, en revanche, est prisé par les entreprises du tertiaire et de conseil qui proposent leurs prestations à des professionnels, notamment à de grandes entreprises. TikTok, le réseau de partage de vidéo chinois, quant à lui, fait fureur chez les jeunes de moins de 25 ans, alors que Twitter attire de nombreux actifs très intéressés par les actualités. En outre, d’autres réseaux se distinguent par la nature des échanges qu’ils autorisent. Instagram et Pinterest permettent ainsi d’échanger des images, Twitter des messages courts et YouTube, TikTok ou Twitch des vidéos.

Pour consulter le rapport : www.hootsuite.com

Partager cet article

Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise, Tendances, Multimédia