Fil d’actus

Posted on 29 juillet 2021

Orthophonistes : autorisation de vacciner

Posted by Les Echos Publishing on 29/07/2021 | Featured

Pour pouvoir vacciner, les orthophonistes doivent se rendre dans les centres de vaccination prévus à cet effet où un médecin peut intervenir.

Attention : cette possibilité ne concerne pas les étudiants en orthophonie, contrairement aux étudiants en médecine et en soins infirmiers.

Pour pouvoir vacciner, le praticien devra avoir suivi une formation de 2 heures environ, délivrée dans le centre de vaccination, par un professionnel déjà au fait de la vaccination. Les orthophonistes qui vaccinent étant considérés comme des collaborateurs occasionnels du service public, c’est l’État qui portera la responsabilité en cas de choc ou de séquelles dus au vaccin.

Pour pouvoir vacciner, l’orthophoniste volontaire doit se faire connaître auprès d’un centre de vaccination, ou auprès des plateformes Ressources Humaines, mises en place sur le site de certaines Agences Régionales de Santé. Il sera rémunéré à hauteur de 160 euros par demi-journée de 4 heures (180 euros le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés), ou 40 euros par heure (45 euros le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés). Pour les orthophonistes en libéral, ces honoraires sont comptabilisés dans le Système national inter-régimes (SNIR) en honoraires conventionnés.

Arrêté du 7 juillet 2021, JO du 8

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 29 juillet 2021

La Business Intelligence décodée pour les petites entreprises

Posted by Les Echos Publishing on 29/07/2021 | Featured

La BI désigne l’ensemble des outils permettant aux entreprises d’analyser leurs données au profit de leurs prises de décisions. Jusqu’à récemment, elle intéressait principalement les métiers de la finance et de la vente. Mais depuis peu, elle est devenue un sujet transverse concernant les ressources humaines, la production, la logistique… y compris dans les plus petites entreprises. Les solutions de BI ont d’ailleurs aussi évolué et se déclinent désormais en versions plus simples d’accès pour les TPE.

Pour Report One, celles-ci doivent prendre conscience du potentiel de leur data et combien leur utilisation permettra d’améliorer leur gestion et leur stratégie. Notamment dans ce contexte de crise qui nécessite plus que jamais de piloter son entreprise en temps réel. Pour les accompagner dans cette transformation, l’éditeur vient de publier un livre blanc qui démystifie le sujet en abordant les enjeux et les raisons d’adopter la BI dans son entreprise, avec définitions et démarches pratiques pour la mettre en place.

Pour télécharger le livre blanc : www.report-one.fr

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Tags: Associations, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 28 juillet 2021

La « prime Macron » est de retour !

Posted by Les Echos Publishing on 28/07/2021 | Featured

Instaurée en 2018 par la loi portant mesures d’urgence économiques et sociales, la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, exonérée d’impôt sur le revenu et de cotisations sociales, semble s’installer durablement dans le paysage professionnel. En effet, déjà reconduite en 2020, cette prime vient d’être remise au goût du jour par la loi de finances rectificative pour 2021. Explications.

Rappel : la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, qui demeure facultative, peut être mise en place par un accord d’entreprise, un accord de groupe ou sur simple décision de l’employeur, le cas échéant, après information du comité social et économique.

Une prime exonérée d’impôt et de cotisations sociales

La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat est exonérée d’impôt sur le revenu, de CSG-CRDS et de cotisations sociales. Mais uniquement pour les salariés dont la rémunération des 12 mois précédant le versement de la prime est inférieure à 3 fois la valeur annuelle du Smic (soit 55 965 € brut en 2021).

Précision : la prime peut être accordée à l’ensemble des salariés de l’entreprise ou seulement à ceux dont la rémunération n’excède pas un certain plafond.

Et surtout, le versement de la prime doit intervenir entre le 1^er juin 2021 et le 31 mars 2022 !

1 000 ou 2 000 €

La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat échappe à l’impôt et aux cotisations sociales uniquement pour sa part ne dépassant pas 1 000 € par salarié. Toutefois, ce montant est porté à 2 000 € pour les entreprises :
– qui comptent moins de 50 salariés ;
– qui mettent en œuvre un accord d’intéressement ou qui ont conclu, avant la date de versement de la prime, un tel accord prenant effet avant le 31 mars 2022 ;
– ou qui disposent d’un accord d’entreprise ou de branche visant à valoriser les métiers des salariés qui ont contribué directement à la continuité de l’activité économique et au maintien de la cohésion sociale et dont l’activité s’est exercée, en 2020 ou en 2021, uniquement ou majoritairement sur site pendant les périodes d’état d’urgence sanitaire.

À savoir : le plafond de 2 000 € s’applique également aux employeurs couverts par un accord d’entreprise ou de branche qui prévoit l’ouverture de négociations sur la valorisation des métiers précités dans un délai maximum de 2 mois. Mais aussi à ceux qui ont déjà engagé de telles négociations (ou qui relèvent d’une branche professionnelle ayant déjà engagé ce type de négociations).

Et comme auparavant, le montant de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat peut être modulé en fonction de la rémunération perçue par les salariés, de leur classification professionnelle, de leur durée de travail et/ou de leur présence effective dans l’entreprise sur l’année écoulée.

Art. 4, loi n° 2021-953 du 19 juillet 2021, JO du 20

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Tags: Allègements exonérations, Le Guide du Chef d'Entreprise, Associations, Boucle Vidéo

Posted on 28 juillet 2021

Le gérant associé minoritaire de SARL peut-il être révoqué par le seul associé majoritaire ?

Posted by Les Echos Publishing on 28/07/2021 | Featured

Les statuts d’une SARL composée de deux associés, tous deux cogérants, prévoyaient que les décisions relatives à la nomination ou à la révocation de la gérance devaient être prises par des associés représentant plus de la moitié des parts sociales.

Invoquant cette clause statutaire, l’associé gérant minoritaire, qui avait été révoqué par l’associé majoritaire au cours d’une assemblée à laquelle il était seul présent, avait demandé en justice l’annulation de cette décision. En effet, il avait fait valoir que l’associé majoritaire ne pouvait pas le révoquer tout seul puisque les statuts de la société exigeaient la présence « des associés », sous-entendu celle d’au moins deux associés.

Mais les juges ont considéré, au contraire, que le terme « des associés » figurant dans la clause ambiguë des statuts devait être compris comme faisant référence de manière générique à « un ou plusieurs associés » ayant pris part au vote et non comme imposant, pour ce vote, la présence des deux associés. En effet, ils ont rappelé que la loi prévoit que le gérant d’une SARL puisse être révoqué par décision d’un ou plusieurs associés représentant plus de la moitié des parts sociales, et qu’il est communément admis que la décision de révocation d’un gérant minoritaire associé d’une SARL, lorsqu’elle ne comporte que deux associés, puisse résulter du seul vote de l’associé possédant plus de la moitié des parts sociales.

La décision de révocation du gérant peut donc valablement être prise par un seul associé dès lors qu’il détient la majorité des parts sociales.

Cassation commerciale, 31 mars 2021, n° 19-12057

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Tags: Droits des sociétés, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Jurisprudence, Sociétés

Posted on 27 juillet 2021

Avocats : bilan de l’action du médiateur de la consommation de la profession d’avocat

Posted by Les Echos Publishing on 27/07/2021 | Featured

Depuis plusieurs années, le Conseil national des barreaux propose les services d’un médiateur national de la consommation de la profession d’avocat. Ce médiateur peut intervenir, sur demande d’un client, en cas de litige avec son avocat sur les honoraires dus, afin de faciliter la résolution de ce différend. Un dispositif qui ne peut bénéficier qu’aux particuliers intervenant en dehors de leur activité professionnelle.

À ce titre, l’actuelle médiatrice nationale de la consommation de la profession d’avocat a dressé le bilan de son action pour l’année 2020. Il en est ressorti une hausse de 13 % des saisines par rapport à 2019. Plus précisément, 762 demandes de saisines ont été déposées, dont 279 se sont révélées recevables. Parmi elles, 98 médiations ont été effectuées, ayant donné lieu à 58a ccords consensuels déterminés entre les participants et 7 solutions proposées par la médiatrice dont 2 acceptées.

En pratique, les principales questions soulevées ont eu trait au détail des diligences accomplies par l’avocat (32 %), au décompte des heures facturées (12 %) et à la croyance en une obligation de résultat de l’avocat (11 %). Dans 80 % des cas, le type de médiation choisi par les participants a été la conférence téléphonique tripartite. La durée moyenne de la médiation s’étant élevée à 39 jours, contre 27 jours en cas de conférence téléphonique. La prétention du client s’est chiffrée à environ 1 432 € en moyenne, et la somme concédée par l’avocat ou versée par le client à 731 € en moyenne.

À noter : le recours au médiateur, qui se déroule en toute confidentialité, constitue une étape facultative préalable amiable à l’éventuelle saisine du Bâtonnier. Il n’a donc pas vocation à remplacer la procédure de fixation des honoraires diligentée devant le Bâtonnier.

Rapport d’activité 2020, médiateur national de la consommation à la profession d’avocat

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 27 juillet 2021

Contrôle fiscal et consultation d’un compte courant d’associé

Posted by Les Echos Publishing on 27/07/2021 | Featured

En principe, un examen contradictoire de la situation fiscale personnelle (ECSFP) d’un contribuable est limité à une durée d’un an à compter de la réception de l’avis de vérification. Mais dans certains cas, cette durée peut être plus longue ainsi qu’en témoigne une affaire récente.

Dans cette affaire, un contribuable avait fait l’objet, à la suite d’un ECSFP, d’un redressement en matière d’impôt sur le revenu en raison des rémunérations complémentaires versées sur le compte courant d’associé qu’il détenait dans une société dont il était gérant majoritaire. Redressement qu’il avait contesté au motif que la durée de l’ECSFP avait excédé un an.

Mais la durée d’un ECSFP peut être prorogée des délais nécessaires à l’administration fiscale pour obtenir les relevés de compte (comptes bancaires, comptes courants d’associés…) lorsque le contribuable ne les a pas produits dans les 60 jours suivant la demande de l’administration, a rappelé le Conseil d’État.

Or, dans cette affaire, le contribuable avait reçu un avis d’ECSFP dans lequel l’administration fiscale lui avait demandé ses relevés de compte courant d’associé. Des relevés qu’il n’avait pas fournis et que l’administration avait obtenus auprès de la société seulement 6 mois plus tard. Selon les juges, l’administration avait donc pu proroger la durée de l’ECSFP du délai nécessaire à la récupération des documents, soit de 6 mois. Et il importait peu que le vérificateur ait déjà eu communication des éléments relatifs à ce compte courant à l’occasion de la vérification de comptabilité de la société qu’il avait auparavant effectuée. Le redressement a donc été confirmé.

À noter : contrairement à ce que soutenait le gérant, le Conseil d’État a précisé que le caractère distinct des procédures de contrôle visant une société et ses associés ne fait pas obstacle à ce que l’administration fiscale exploite, dans le cadre de l’ECSFP d’un contribuable, des informations obtenues dans le cadre de la vérification de comptabilité de la société dont il est associé.

Conseil d’État, 4 juin 2021, n° 430897

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Tags: Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Jurisprudence, Contrôle fiscal, Fiscalité professionnelle

Posted on 26 juillet 2021

Pour gérer le jour férié du 15 août dans votre entreprise…

Posted by Les Echos Publishing on 26/07/2021 | Featured

Hormis le 1^er mai qui fait l’objet de règles spécifiques, vous pouvez demander à vos salariés de venir travailler durant les jours fériés. À moins qu’un accord d’entreprise ou, à défaut, votre convention collective s’y oppose.

Exception : en principe, les jours fériés ordinaires sont obligatoirement des jours chômés pour les jeunes de moins de 18 ans et pour les salariés des entreprises du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.

Mais attention, car cette année, le 15 août tombe un dimanche ! Aussi, seuls les employeurs qui disposent d’une dérogation au repos dominical pourront faire travailler leurs salariés ce jour-là.

Si c’est votre cas, vérifiez bien votre convention collective qui peut allouer une majoration de salaire au profit des salariés qui travaillent un jour férié. En outre, elle peut aussi prévoir une majoration en cas de travail le dimanche.

Précision : en principe, ces deux majorations ne se cumulent pas lorsque le jour travaillé tombe un dimanche.

Enfin, sachez que la loi ne prévoit aucun report ou contrepartie en faveur des salariés lorsqu’un jour férié coïncide avec un jour de repos. En revanche, votre convention collective peut permettre à vos salariés de récupérer ce jour ou de bénéficier d’un complément de salaire.

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Tags: Associations, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Conditions de travail

Posted on 22 juillet 2021

La Banque centrale européenne planche sur l’euro numérique

Posted by Les Echos Publishing on 22/07/2021 | Featured

La Banque centrale européenne lance sa révolution ! En effet, l’institution vient de faire savoir qu’elle avait donné son feu vert pour la mise en place d’une phase de travaux visant à créer un euro numérique. Selon Christine Lagarde, la présidente de la BCE, « le but de nos travaux est de veiller à ce qu’à l’ère numérique, les ménages et les entreprises aient toujours accès à la forme de monnaie la plus sûre : la monnaie de banque centrale ».

Concrètement, cet euro numérique serait l’équivalent des billets en euros, mais sous forme dématérialisée. Cette forme de monnaie électronique serait émise par l’Eurosystème (la BCE et les banques centrales nationales) et accessible à tous, ménages comme entreprises. Étant précisé que cette monnaie 2.0 existerait parallèlement aux espèces, sans pour autant les remplacer. Elle permettrait d’effectuer les paiements quotidiens rapidement, facilement et en toute sécurité. L’euro numérique constituerait ainsi une solution de paiement supplémentaire, plus facile à utiliser, contribuant ainsi à l’accessibilité et à l’inclusion.

Mais pour pouvoir utiliser ce nouveau moyen de paiement, il va falloir s’armer de patience. La phase d’étude commencera en octobre 2021 et durera au moins deux ans. Au terme de cette phase d’étude, la BCE rendra sa décision de poursuivre ou non la mise en place d’un euro numérique. Si tout se déroule sans accrocs, l’euro numérique pourrait être mis à disposition des Européens autour de 2025. Affaire à suivre donc…

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Tags: Droit des particuliers, Boucle Vidéo, Le Guide du Chef d'Entreprise, Placement

Posted on 22 juillet 2021

Professionnels de santé : les propositions de l’Assurance Maladie pour maîtriser les dépenses en 2022

Posted by Les Echos Publishing on 22/07/2021 | Featured

Après plusieurs années de retour à l’équilibre, les comptes de l’Assurance maladie pourraient se retrouver, pour la deuxième année consécutive, en grand déficit (avec plus de 31 milliards d’euros en 2021) compte tenu à la fois des dépenses massives engagées pour lutter contre le Covid-19 et d’une diminution des recettes entrainée par le ralentissement de l’économie française.

Malgré la crise, la CNAM liste 36 propositions pour trouver un milliard d’euros d’économies en 2022. Parmi les pistes évoquées, il est question, par exemple, de favoriser la prescription de biosimilaires pour certains médicaments (antidiabétiques, antalgiques, antidépresseurs…), 30 % moins chers que le médicament référent. Autre piste : les transports sanitaires, qui pourraient être utilisés en mode partagé pour augmenter le taux d’occupation, via des « plates-formes de centralisation des commandes ». Ou encore l’accompagnement des infirmiers libéraux nouvellement installés pour s’assurer qu’ils acquièrent de « bonnes pratiques en matière de facturation » et prévenir ainsi les risques d’erreurs de facturation, voire de fraude.

Pour consulter toutes les propositions : assurance-maladie.ameli.fr

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 22 juillet 2021

La 5G au service de la compétitivité française

Posted by Les Echos Publishing on 22/07/2021 | Featured

Selon le Gouvernement, la 5G représente une opportunité de renforcer la compétitivité française et la capacité de créer des emplois pérennes sur l’ensemble du territoire. Pour accompagner son développement, il vient d’annoncer qu’il s’engageait à mobiliser 480 millions d’euros de financements publics pour soutenir des projets d’ici 2022 (et jusqu’à 735 millions d’ici 2025) pour engranger, par effet de levier, jusqu’à 1,7 milliard d’investissements d’ici 2025.

20 000 emplois

Cette stratégie devrait permettre de créer 20 000 emplois à horizon 2025, pour un marché 5G en France qui devrait atteindre les 15 milliards d’euros de chiffre d’affaires.

Concrètement, cette stratégie vise à soutenir le développement des usages 5G au profit des territoires et de l’industrie ; le développement de solutions françaises sur les réseaux télécoms ; la consolidation des forces de recherche et développement sur les futures technologies de réseaux ; et le renforcement de l’offre de formation.

Pour identifier les projets qui pourront être soutenus dans le cadre de la stratégie, l’Appel à manifestation d’intérêt, administré par Bpifrance, « Solutions souveraines pour les réseaux de télécommunications », ouvert depuis le 16 février 2021, est prolongé jusqu’à mi-décembre 2021.

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