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Posted on 23 novembre 2020

Animation : un soutien économique pour les associations

Posted by Les Echos Publishing on 23/11/2020 | Featured

La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a réduit quasiment à néant l’activité des associations qui organisent des classes de découverte et des colonies de vacances. Face à cette situation, le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports met en place un fonds de soutien de 15 millions d’euros afin que ces associations ne disparaissent pas.

Cette aide s’adresse aux associations qui gèrent un ou plusieurs centres, qui emploient au moins deux salariés permanents et qui ont enregistré une perte d’activité de 50 % ou plus par rapport à 2019. Il leur sera accordé une aide de 5 000 € par établissement et au maximum 20 000 €.

Les associations qui organisent des séjours collectifs mais qui ne gèrent pas de centre ont droit, elle, à une aide forfaitaire de 1 500 € si elles ont au moins un salarié permanent et ont enregistré une perte d’activité de 50 % ou plus par rapport à 2019.

La demande d’aide doit être adressée, au plus tard le 18 décembre 2020, via l’interface https://applications.fonjep.org/.

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 23 novembre 2020

Un report exceptionnel pour la CFE du 15 décembre

Posted by Les Echos Publishing on 23/11/2020 | Featured

Face à la persistance de l’épidémie de Covid-19, le gouvernement a annoncé la possibilité pour les entreprises les plus touchées par la crise sanitaire de reporter le paiement du solde de cotisation foncière des entreprises (CFE).

Ainsi, les entreprises en difficulté pour payer leur CFE au 15 décembre 2020, en raison notamment des restrictions d’activité, peuvent obtenir un report de 3 mois de leur échéance fiscale, soit jusqu’au 15 mars 2021. En pratique, les entreprises doivent en faire la demande auprès de leur service des impôts (SIE), de préférence par courriel.

Précision : en cas de mensualisation de la CFE, la demande de suspension des paiements doit être transmise au plus tard le 30 novembre prochain. Pour les prélèvements à l’échéance, les entreprises peuvent les arrêter, dans le même délai, en se rendant dans leur espace professionnel du site internet www.impots.gouv.fr, dans la rubrique « Gérer mes contrats de prélèvement automatique », puis, après saisie du numéro fiscal, « Modifier ou arrêter mes prélèvements ».

Par ailleurs, comme habituellement, les entreprises qui estiment pouvoir bénéficier, au titre de 2020, du plafonnement de la contribution économique territoriale (CET) en fonction de la valeur ajoutée peuvent anticiper le dégrèvement attendu en l’imputant sur leur solde de CFE. À ce titre, le gouvernement a indiqué qu’une marge d’erreur de 20 % serait tolérée et qu’aucune pénalité ne serait appliquée. Les entreprises concernées sont invitées à en informer leur SIE, là aussi plutôt par courriel.

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Tags: Covid19, Le Guide du Chef d'Entreprise, Taxes locales/Impôts locaux, Fiscalité professionnelle

Posted on 20 novembre 2020

Cas Covid en entreprise : comment réagir ?

Posted by Les Echos Publishing on 20/11/2020 | Featured

Pour accompagner les employeurs dans la gestion de la crise sanitaire en entreprise, les pouvoirs publics ont publié, sur le site du ministère du Travail, un guide de conseils et bonnes pratiques à appliquer, notamment en cas de salariés positifs au Covid-19 et/ou de cluster.

En cas de contamination d’un salarié

Lorsqu’un salarié présente, sur les lieux de travail, un ou plusieurs symptômes du Covid-19, la première chose à faire est de l’isoler dans une pièce dédiée et aérée. Chaque personne présente avec lui (employeur, référent Covid, professionnel de santé de l’établissement…) devant porter un masque chirurgical et rester à une distance d’un mètre.

En l’absence de symptômes graves, l’employeur doit contacter son service de santé au travail ou bien demander au salarié de contacter son médecin traitant. En revanche, en cas de signe de gravité, comme une détresse respiratoire, l’employeur ne doit pas hésiter à contacter le Samu.

Une fois le salarié rentré chez lui ou pris en charge par les secours, l’employeur doit contacter son service de santé au travail afin de connaître les consignes à appliquer pour le nettoyage et la désinfection de son poste de travail.

Précision : l’employeur doit inciter les salariés ayant été en contact rapproché avec la personne contaminée à rentrer chez eux, à consulter un médecin, à réaliser un test de dépistage et à s’isoler dans l’attente du résultat. À ce titre, l’employeur doit collaborer avec les autorités sanitaires dans le cadre du « contact tracing », permettant d’identifier les personnes « cas contact ».

Attention toutefois, l’employeur n’est pas autorisé à créer un fichier mentionnant les salariés contaminés et les salariés « cas contact ».

À savoir : l’employeur peut organiser, dans l’entreprise, un dépistage à l’aide de tests rapides. Toutefois, ce test doit être réalisé par un professionnel de santé, être facultatif et pris en charge par l’employeur. Le résultat du test n’étant communiqué qu’au seul salarié.

En cas de cluster

Lorsque plus de trois salariés de l’entreprise sont déclarés positifs au Covid sur une période de 7 jours, l’employeur se trouve en présence d’un cluster. Dans cette situation, ce dernier doit alerter l’Agence régionale de santé (www.ars.sante.fr) et l’inspection du travail, puis se conformer à leurs préconisations.

Il doit également prendre contact avec son service de santé au travail afin de définir les mesures de protection renforcées à mettre en place dans l’entreprise (équipements de protection, désinfection, réorganisation du travail, renforcement du télétravail…).

En complément : l’employeur doit informer son comité social et économique du cluster et mener, avec lui, une réflexion quant aux mesures d’urgence à instaurer. Mais aussi, mettre à jour son document d’évaluation des risques dans l’entreprise.

Là encore, l’employeur doit coopérer avec les autorités sanitaires pour identifier les personnes « cas contact ». Et s’assurer par la suite que celles-ci ont bien été contactées par l’Assurance maladie afin qu’elles restent isolées, qu’elles consultent un médecin et procèdent à un test de dépistage.

Et attention, si l’employeur est incité à informer les salariés sur la prévention des risques de contamination (affichage des consignes générales, par exemple), il ne doit pas diffuser le nom des personnes contaminées.

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Tags: Conditions de travail, Covid19, Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 20 novembre 2020

Une aide de 1 500 € pour les entrepreneurs des quartiers prioritaires

Posted by Les Echos Publishing on 20/11/2020 | Featured

Annoncée à la fin du mois d’octobre dernier par Nadia Hai, ministre de la Ville, une aide exceptionnelle de 1 500 € devrait être prochainement versée aux entrepreneurs installés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).

En effet, la ministre a rappelé que la situation des commerçants de ces quartiers est particulièrement difficile. Ainsi, on estime que 7 commerçants sur 10 ont dû cesser leur activité pendant le premier confinement, les deux tiers ayant constaté une baisse de leur chiffre d’affaires après la reprise. Et malheureusement, la deuxième vague de l’épidémie risque d’aggraver le phénomène…

À noter : selon une étude de Bpifrance
publiée en juin 2020, 32 % des entrepreneurs implantés dans un quartier prioritaire rencontrent des difficultés d’accès aux services bancaires. Et 22 % seulement des créateurs d’entreprise issus d’un QPV ont bénéficié d’un crédit bancaire pour financer leur projet, contre 29 % au niveau national.

Plus précisément, cette aide devrait être versée à 5 000 entrepreneurs retenus à l’issue d’un appel à manifestation d’intérêt, lancé par le gouvernement, ouvert aux réseaux d’accompagnement et de financement de la création d’entreprise. Cette aide viendra ainsi compléter les dispositifs de soutien déjà existants (fonds de solidarité, prêts garantis par l’État…). L’objectif des pouvoirs publics étant d’éviter les cessations massives d’activité dans les QPV dans les prochains mois.

Quant aux conditions d’attribution de cette aide exceptionnelle (qui, selon les informations déjà communiquées, ne devrait s’adresser qu’aux entreprises sans salariés), des précisions sont encore à venir qui, à notre connaissance, n’ont pas encore été dévoilées. À suivre…

Rappel : on dénombre environ 1 300 quartiers prioritaires de la politique de la ville situés dans les agglomérations de plus de 10 000 habitants en métropole, 140 dans les départements d’outre-mer et 70 en Polynésie française, soit environ 1 510 au total.

Communiqué de presse du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales du 27 octobre 2020

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise, Aides à l'entreprise, Covid19

Posted on 20 novembre 2020

Fonds de solidarité : le formulaire de demande pour le mois d’octobre est disponible

Posted by Les Echos Publishing on 20/11/2020 | Featured

Créé en mars dernier pour aider les petites entreprises affectées par la crise sanitaire, le fonds de solidarité a été reconduit et renforcé pour le mois d’octobre. Ouvert à toutes les structures (société, travailleurs indépendants, associations…) créées avant le 30 septembre 2020 et employant au plus 50 salariés, il permet d’obtenir une aide couvrant tout ou partie du chiffre d’affaires perdu par rapport à 2019, dans la limite de 1 500 € ou de 10 000 € par mois, ou de 333 € par jour de fermeture administrative. Le plafond appliqué dépend du secteur dans lequel exerce l’entreprise, du fait de savoir si elle est localisée dans une zone où un couvre-feu a été appliqué au cours du mois d’octobre ou encore, si elle a été frappée d’une interdiction d’accueil du public au cours de cette même période.

Les demandes pour le mois d’octobre

Pour obtenir cette aide, les demandes doivent être effectuées par voie dématérialisée sur l’espace « particulier » du chef d’entreprise sur le site www.impots.gouv.fr. Le formulaire à remplir a été mis en ligne le 20 novembre. Cet outil interactif permet, en outre, en analysant les différents éléments renseignés, de définir le régime d’indemnisation le plus adapté et d’attribuer ainsi au demandeur l’aide la plus favorable.

Important : au titre du mois d’octobre, les demandes doivent être déposées au plus tard le 31 décembre 2020.

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Tags: Aides à l'entreprise, Le Guide du Chef d'Entreprise, Covid19

Posted on 19 novembre 2020

Crédit d’impôt bailleurs : revu et corrigé !

Posted by Les Echos Publishing on 19/11/2020 | Featured

Il y a quelques semaines, le gouvernement avait annoncé la mise en place d’un crédit d’impôt de 30 % pour les bailleurs qui abandonneraient au moins un mois de loyer sur le dernier trimestre 2020 au profit des PME particulièrement touchées par la crise sanitaire. Puis, il a décidé de renforcer le dispositif en portant le crédit d’impôt à 50 % pour les annulations portant sur le mois de novembre. Finalement, c’est un dispositif revu et corrigé qui a été intégré au projet de loi de finances pour 2021.

Pour qui ?

Les bailleurs pourront bénéficier d’un crédit d’impôt au titre des abandons de loyers consentis sur la période de confinement commencée le 30 octobre 2020 aux entreprises qui :
– prennent en location des locaux faisant l’objet d’une interdiction d’accueil du public (bars, restaurants, commerces non essentiels…) ou exercent leur activité principale dans un secteur particulièrement touché par la crise sanitaire ;
– ont un effectif de moins de 5 000 salariés ;
– n’étaient pas en difficulté au 31 décembre 2019 ;
– n’étaient pas en liquidation judiciaire au 1^er mars 2020.

Précision : lorsque l’entreprise est exploitée par un ascendant, un descendant ou un membre du foyer fiscal du bailleur, ou lorsqu’il existe des liens de dépendance entre elle et le bailleur, ce dernier doit pouvoir justifier, de quelque manière que ce soit, des difficultés de trésorerie de l’entreprise.

Quel montant ?

Le crédit d’impôt est égal à 50 % des abandons de loyers. Le montant total de ces abandons ne pouvant pas excéder 800 000 €.

Attention : lorsque l’entreprise a un effectif d’au moins 250 salariés, le montant de l’abandon est retenu dans la limite des deux tiers du loyer.

En pratique, le bailleur devra déposer une déclaration spécifique, dans les mêmes délais que sa déclaration annuelle de revenu ou de résultats.

Art. 43 sexdecies, projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale le 17 novembre 2020 en première lecture, n° 500

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Tags: Covid19, Fiscalité professionnelle, Avantages fiscaux, Impots sur les bénéfices, Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 19 novembre 2020

Infirmiers : quels dépistages de patients Covid-19 par les IDEL ?

Posted by Les Echos Publishing on 19/11/2020 | Featured

Le texte apporte plusieurs précisions. Il indique notamment que le prélèvement et l’analyse réalisés dans le cadre d’un examen de détection des antigènes du SARS-CoV-2 par un dispositif médical de diagnostic in vitro, sont valorisés forfaitairement pour les infirmiers diplômés d’État libéraux (IDEL) ou exerçant en centre de santé de la façon suivante :
– AMI 8,3 pour un examen sur le lieu d’exercice,
– AMI 9,5 pour un examen réalisé à domicile,
– AMI 6,1 pour un examen réalisé dans le cadre d’un dépistage collectif défini, comme la réalisation de trois tests au minimum.

Ces cotations sont cumulables à taux plein avec la cotation d’un autre acte dans la limite de deux actes au plus pour un même patient.

Quant à la réalisation des tests hors des lieux dans lesquels exercent habituellement les professionnels de santé, le représentant de l’État dans le département doit délivrer au préalable une autorisation. Ce lieu doit présenter des garanties suffisantes de qualité et de sécurité sanitaire.

Arrêté du 26 octobre 2020, JO du 28

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise

Posted on 19 novembre 2020

Gare au délai pour livrer un bien vendu !

Posted by Les Echos Publishing on 19/11/2020 | Featured

Un vendeur professionnel est tenu de livrer le bien vendu à un acheteur dans le délai convenu entre eux dans le contrat.

Lorsque le contrat ne prévoit aucun délai, la livraison doit alors avoir lieu dans un délai raisonnable. À ce titre, ce sont les juges qui, en cas de litige, déterminent le délai raisonnable dans lequel le bien aurait dû être livré.

Précision : en cas de retard de livraison, l’acheteur peut réclamer une réduction du prix ainsi que des dommages-intérêts. Et si ce dernier est un consommateur, il peut même demander la résiliation du contrat.

Ainsi, dans une affaire récente, un particulier avait commandé, le 14 août 2013, un bateau à une société qui en avait confié la fabrication à un constructeur étranger. Le bon de commande prévoyait un délai de livraison du bateau « le plus tôt possible ». Or ce n’est que le 27 mai 2015, soit près de deux ans plus tard, que le bateau avait été acheminé en France, et sans même qu’il soit achevé. L’acheteur avait alors pris possession du bateau, mais avait réclamé des dommages-intérêts au vendeur en invoquant un manquement à son obligation de délivrance.

Il a obtenu gain de cause. En effet, les juges ont considéré que le délai de deux ans qui s’était écoulé entre la commande et la livraison du bateau, alors que cette dernière devait avoir lieu le plus tôt possible – et qu’en outre, le prix avait été intégralement réglé et le bateau inachevé lors de sa livraison –, ne pouvait pas être considéré comme raisonnable. Ils en ont donc conclu que le vendeur avait manqué à son obligation de délivrance et qu’il devait verser des dommages-intérêts à l’acheteur.

Cassation civile 1re, 21 octobre 2020, n° 19-15392

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Tags: Le Guide du Chef d'Entreprise, Jurisprudence, Contrats

Posted on 19 novembre 2020

Clique-mon-commerce.gouv.fr : des solutions pour propulser les TPE sur le web

Posted by Les Echos Publishing on 19/11/2020 | Featured

C’est un défi de longue date qui, face à l’épidémie du Covid-19, a désormais pris un caractère d’urgence. Alors que les nouvelles restrictions sanitaires imposent, une fois de plus, aux bars, restaurants et commerces dits « non essentiels » de fermer leurs portes, le digital constitue, aujourd’hui plus que jamais, un allié précieux pour pallier la baisse d’activité due au confinement.

Or, si la nécessité du passage au numérique ne fait plus débat, force est de constater qu’il n’est pas toujours simple d’identifier les outils les mieux adaptés.

Un constat qui a récemment amené le gouvernement français à créer une plate-forme en ligne dédiée. Baptisée « Clique mon commerce », elle propose une sélection de solutions technologiques, répondant aux besoins spécifiques des commerçants, artisans et restaurateurs.

Identifier des services accessibles à proximité

En consultant le nouveau portail en ligne, les professionnels ont ainsi la possibilité de découvrir, en quelques clics seulement, de nombreux outils et services digitaux labellisés par le gouvernement, pouvant être mis en œuvre rapidement et à moindre frais. Des solutions pouvant leur permettre, par exemple, de créer un site web dédié à leur établissement, de mettre en place un service de livraison ou de paiement à distance ou encore de rejoindre une place de marché en ligne.

Bon à savoir : grâce au système de filtres proposé par la plate-forme, les internautes sont ensuite orientés, selon leurs besoins, leur secteur d’activité et leur implantation géographique, vers des prestations accessibles à proximité.

La mise en place de la plate-forme numérique « Clique mon commerce » s’inscrit dans le cadre des actions de modernisation prévues par le plan France Relance. L’initiative bénéficie du soutien de Bpifrance, de la Banque des Territoires et du réseau des CCI et des CMA. Pour en savoir plus et consulter le nouveau portail en ligne, rendez-vous sur : www.clique-mon-commerce.gouv.fr

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Tags: Multimédia, Tendances, Le Guide du Chef d'Entreprise, Covid19