Pour accompagner la reprise progressive des chantiers en cette période de post-confinement, le Conseil national de l’Ordre des architectes a récemment publié une foire aux … Read More
Médico-social : un appel à projets de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
La CNSA subventionne l’étude et l’expérimentation des initiatives qui se sont développées pendant l’épidémie de coronavirus afin d’accompagner les personnes âgées ou handicapées … Read More
Infirmiers : un téléservice de déclaration de diminution d’activité
La Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAM) a ouvert pour les professionnels de santé un téléservice de déclaration de diminution d’activité pour les infirmiers libéraux (IDEL) afin de … Read More
Viticulteurs : le guide de la protection du vignoble proposé par l’IFV
L’Institut français de la vigne et du vin vient de publier un guide qui recense les 10 règles fondamentales à respecter par les viticulteurs pour assurer la protection de leur vignoble … Read More
Vétérinaires : la télémédecine en phase d’expérimentation
Face à la crise sanitaire actuelle, le gouvernement a récemment autorisé les vétérinaires à réaliser des consultations à distance. Un dispositif expérimental et toutefois soumis à certaines … Read More
Masseurs-kinésithérapeutes : un guide des bonnes pratiques pour reprendre l’activité
Les masseurs-kinésithérapeutes peuvent reprendre progressivement une activité dans leur cabinet, mais sous conditions. Pour les accompagner et répondre au mieux à leurs interrogations, le … Read More
Culture : demande d’activité partielle par les associations
Les associations du secteur culturel peuvent recourir à l’activité partielle pour leurs salariés, y compris pour les intermittents du spectacle … Read More
Producteurs de tomates : une indemnisation en cas de destruction des plants pour cause de virus
Les frais occasionnés par les mesures ordonnées par les autorités administratives pour lutter contre la propagation du virus de la tomate peuvent être indemnisés … Read More
Professionnels du droit : report de la baisse des tarifs
L’entrée en vigueur des nouveaux tarifs pratiqués par les notaires, les huissiers de justice, les commissaires-priseurs judiciaires et les greffiers des tribunaux de commerce, qui était … Read More
Propriété : action en justice des membres d’une association syndicale libre
Les membres d’une association syndicale libre ne peuvent pas agir en justice à sa place … Read More
Covid-19 : des formations en ligne pour les personnels soignants
Dans le contexte actuel lié au Covid-19, une plate-forme développée par les équipes de l’AP-HP, en lien avec les universités et les sociétés savantes, propose des formations accélérées … Read More
Producteurs de semences : montant des aides couplées 2019
Les montants des aides couplées à la production de semences de légumineuses fourragères et de semences de graminées ont été fixés pour la campagne 2019 … Read More