Avec 1,85 million de salariés, le milieu associatif constitue l’acteur majeur de l’économie sociale … Read More
Sport : une simple déclaration pour les manifestations sportives sur la voie publique
Les manifestations sportives se déroulant sur la voie publique sont maintenant soumises à une déclaration et non plus à une autorisation … Read More
Secteur caritatif : le rapport 2016 des banques alimentaires
Plus de 106 000 tonnes de denrées ont été distribuées par les banques alimentaires en 2016 … Read More
Sport : un fichier public des éducateurs sportifs professionnels
Un fichier des éducateurs des activités physiques et sportives, accessible à tous et disponible en ligne gratuitement, a été mis en place par le ministre des Sports … Read More
Sport : exigence d’un certificat médical pour la pratique sportive en association
Sauf pour certaines disciplines présentant des risques particuliers, le sportif n’a plus à produire un certificat médical chaque année pour renouveler sa licence à une fédération … Read More
Sport : le rôle des aides publiques dans l’emploi sportif associatif
Les associations sportives ne sont pas en mesure d’autofinancer des emplois sans aides publiques … Read More
Médico-social : quel était le coût d’une place dans un Ehpad en 2016 ?
L’année dernière, le prix médian d’une place dans un Ehpad privé non lucratif s’élevait à 1 964 € par mois contre 2 620 € dans une structure commerciale et 1 801 € dans un … Read More
Secteur caritatif : réduction d’impôt et évaluation des dons de denrées alimentaires
Les dons de produits alimentaires sont évalués selon leur prix de revient et le reçu fiscal délivré par l’association bénéficiaire n’a plus à préciser les caractéristiques des denrées … Read More
Médico-social : agir pendant une canicule
Le Plan National Canicule fait le point sur les bonnes réactions que les associations doivent adopter pour protéger les personnes fragiles lors de fortes chaleurs … Read More
Médico-social : plus de transparence pour les tarifs des résidences-autonomies
Les associations qui gèrent des résidences-autonomies ont jusqu’à la fin du mois de juin pour communiquer à l’administration les informations relatives à leurs tarifs … Read More
Environnement : quelles associations peuvent intenter une action de groupe ?
L’action de groupe environnementale est ouverte, entre autres, aux associations agréées pour la protection de l’environnement ainsi qu’aux associations visant la défense des victimes de … Read More
Médico-social : les associations gérant des Ehpad doivent communiquer leurs tarifs d’ici la fin du mois
Les Ehpad doivent transmettre aux pouvoirs publics, au plus tard le 30 juin 2017, les informations relatives à leur capacité d’hébergement, le tarif global pour le socle des prestations … Read More