Les associations de services d’aide à la personne dites « autorisées » peuvent bénéficier du régime fiscal de faveur … Read More
Médico-social : taxe d’habitation dans les Ehpad
Les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et les petites unités de vie peuvent demander un dégrèvement de la taxe d’habitation relative aux logements dont … Read More
Sport : manifestations sportives interdites sur les routes fréquentées
Les dates auxquelles les manifestations sportives sont interdites, en 2018, sur certaines routes sont désormais connues … Read More
Culture : favoriser l’éveil artistique et culturel des jeunes enfants
Le gouvernement souhaite accompagner les initiatives conduites notamment par les acteurs associatifs en faveur de l’éveil artistique et culturel des jeunes enfants … Read More
Médico-social : comment lutter contre l’absentéisme ?
L’Agence régionale de santé et l’Association régionale pour l’amélioration des conditions de travail de Nouvelle-Aquitaine ont élaboré un guide afin d’aider les établissements … Read More
Insertion : les contrats aidés dans les associations en 2016
L’année dernière, 44 % des contrats aidés ont été conclus par des associations et des fondations … Read More
Sport : déclaration des manifestations sportives organisées sur la voie publique
Le contenu de la déclaration que les associations doivent effectuer lorsqu’elles organisent des manifestations sportives se déroulant sur la voie publique est précisé … Read More
Insertion : plus de 132 000 bénéficiaires de l’insertion par l’activité économique en 2016
L’année dernière, le secteur de l’insertion par l’activité économique employait 132 200 personnes principalement dans des associations intermédiaires … Read More
Médico-social : maintien de salaire d’un employé d’une association en arrêt de travail
Les rémunérations versées au salarié à l’occasion des astreintes constituent une partie du salaire qu’il perçoit normalement … Read More
Culture : participation d’amateurs à des spectacles professionnels
Le Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles revient sur la participation d’artistes amateurs à des représentations effectuées dans un cadre lucratif … Read More
Médico-social : anticiper et gérer les vagues de froid
Quelles mesures les établissements accueillant des personnes âgées ou handicapées doivent-ils instaurer afin de prévenir les conséquences des températures hivernales ? … Read More
Médico-social : prise en charge par l’Assurance maladie de la télémédecine dans les Ehpad
Depuis le 1 novembre 2017, les actes de téléexpertise et de téléconsultation pour les patients en Ehpad sont remboursés par l’Assurance maladie … Read More