Une association de chasseurs a été déclarée coupable d’homicide involontaire en raison des fautes commises par son directeur de la chasse qui, notamment, ne s’était pas assuré de … Read More
Sanitaire et social : bilan de l’emploi
Deux études dressent un portrait de l’emploi dans le secteur sanitaire et social en 2016 et au premier trimestre 2017 … Read More
Caritatif : dons de denrées alimentaires aux associations
L’administration revient sur les règles applicables aux dons de produits alimentaires … Read More
Culture : participation d’amateurs à des spectacles vivants
Les professionnels pourront, sous certaines conditions, faire participer des amateurs à des spectacles sans les rémunérer … Read More
Économie sociale : plus de 166 000 associations employeuses
Avec 1,85 million de salariés, le milieu associatif constitue l’acteur majeur de l’économie sociale … Read More
Sport : une simple déclaration pour les manifestations sportives sur la voie publique
Les manifestations sportives se déroulant sur la voie publique sont maintenant soumises à une déclaration et non plus à une autorisation … Read More
Secteur caritatif : le rapport 2016 des banques alimentaires
Plus de 106 000 tonnes de denrées ont été distribuées par les banques alimentaires en 2016 … Read More
Sport : un fichier public des éducateurs sportifs professionnels
Un fichier des éducateurs des activités physiques et sportives, accessible à tous et disponible en ligne gratuitement, a été mis en place par le ministre des Sports … Read More
Sport : exigence d’un certificat médical pour la pratique sportive en association
Sauf pour certaines disciplines présentant des risques particuliers, le sportif n’a plus à produire un certificat médical chaque année pour renouveler sa licence à une fédération … Read More
Sport : le rôle des aides publiques dans l’emploi sportif associatif
Les associations sportives ne sont pas en mesure d’autofinancer des emplois sans aides publiques … Read More
Médico-social : quel était le coût d’une place dans un Ehpad en 2016 ?
L’année dernière, le prix médian d’une place dans un Ehpad privé non lucratif s’élevait à 1 964 € par mois contre 2 620 € dans une structure commerciale et 1 801 € dans un … Read More
Secteur caritatif : réduction d’impôt et évaluation des dons de denrées alimentaires
Les dons de produits alimentaires sont évalués selon leur prix de revient et le reçu fiscal délivré par l’association bénéficiaire n’a plus à préciser les caractéristiques des denrées … Read More