Le Centre national de la musique (CNM) prolonge l’aide visant à combler le manque à gagner généré par l’obligation de réduire la jauge des salles de spectacle en … Read More
Social : des aides pour les établissements d’accueil du jeune enfant
Les Caisses d’allocations familiales versent une aide exceptionnelle aux établissements d’accueil du jeune enfant qui sont contraints de fermer partiellement ou totalement … Read More
Économie circulaire : un référencement des associations
Les associations spécialisées dans l’économie circulaire pourront être référencées sur un outil cartographique … Read More
Animation : un soutien économique pour les associations
Un fonds d’urgence de 15 millions d’euros est instauré pour aider les associations organisant des classes de découverte et de colonies de vacances … Read More
Sport : exonération de taxe d’habitation
Les salles de compétition, les vestiaires et les locaux d’hygiène des associations sportives ne sont pas soumis à la taxe d’habitation … Read More
Médico-social : traitement des données personnelles par les associations
Les associations peuvent donner leur avis sur le projet de référentiel de la Cnil portant sur le traitement des données personnelles dans le secteur social et médico-social … Read More
Sport : quand un joueur est-il un salarié ?
Le joueur d’une association sportive qui exécute une prestation dans un lien de subordination et reçoit en contrepartie une rémunération est un salarié … Read More
Culture : renforcement des aides du Centre national de la musique
Les fonds de soutien du Centre national de la musique bénéficient de 55 millions d’euros supplémentaires … Read More
Culture : des précisions sur le crédit d’impôt spectacles vivants
Les associations présentant des spectacles de variétés ou des spectacles de théâtre bénéficient d’un avantage fiscal … Read More
Environnement : plainte d’une association pour mise en danger d’autrui
Les associations de protection de l’environnement ne peuvent pas déposer une plainte pour mise en danger d’autrui … Read More
Culture : une aide financière du Centre national de la musique
Les associations exerçant leur activité dans le domaine des musiques actuelles et de variétés peuvent demander une aide financière auprès du Centre national de la musique … Read More
Sanitaire et social : bilan de l’emploi 2019
En 2019, le secteur associatif sanitaire et social employait plus de 1,12 million de salariés dans plus de 35 400 établissements … Read More