Les vétérinaires étant la principale source de déclaration des effets indésirables des médicaments, MSD Santé Animale leur propose un module de formation en ligne pour leur rappeler le … Read More
Fin du crédit d’impôt apprentissage
Le crédit d’impôt dont peuvent bénéficier les entreprises qui emploient des apprentis prend fin au 1 janvier 2019 … Read More
Éleveurs de porcs : mesures de prévention de la peste porcine africaine
En vue de prévenir l’introduction du virus de la peste porcine africaine sur le territoire français, les éleveurs de porcs des départements frontaliers avec la Belgique sont tenus … Read More
Architectes : exercice du droit de rétractation
Considérant que communiquer via Internet à des fins professionnelles n’entrait pas dans les activités principales d’un architecte, les juges ont estimé que ce dernier était en droit de … Read More
Sanitaire et social : bilan de l’emploi 2017
En 2017, le secteur associatif sanitaire et social employait plus de 1,12 million de salariés dans plus de 35 000 établissements … Read More
Professionnels de santé : projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2019
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2019 vient d’être dévoilé. Bonne nouvelle : pour la première fois depuis 18 ans, il prévoit un budget excédentaire … Read More
Viticulteurs : calendrier des ventes de vins primeurs 2018
La commercialisation des vins primeurs ou nouveaux ne peut avoir lieu avant le 18 octobre pour les IGP ou avant le 15 novembre 2018 pour les AOC … Read More
Les carburants changent de nom à la pompe !
À compter du 12 octobre, les carburants sont désignés à la pompe par une forme géométrique, une lettre et un chiffre … Read More
Éleveurs : montant définitif des aides animales 2018
Les montants définitifs des aides couplées animales servies au titre de la campagne 2018 ont été fixés … Read More
Notaires : création du réseau des « Notaires Conseils aux familles »
Fondée en septembre dernier, l’association Notaires Conseils aux familles vise à maintenir et à développer les compétences de ses membres en droit patrimonial et de la famille et … Read More
Sport : quand une association est responsable de l’agression d’un arbitre
La responsabilité d’une association est engagée lorsqu’un de ses joueurs agresse l’arbitre après la fin d’un match de football … Read More
Enseignement : comment appliquer l’interdiction du téléphone portable pour les élèves ?
Le ministère de l’Éducation nationale met à la disposition des directeurs d’établissements des outils pour gérer au quotidien l’interdiction du téléphone portable … Read More