Deux décrets portant sur le statut des sages-femmes territoriales ont été publiés récemment. … Read More
Aviculteurs : élévation du niveau de risque de grippe aviaire
En Rhône-Alpes, le niveau de risque en matière de grippe aviaire a été relevé de « négligeable » à « modéré » dans trois départements … Read More
Avocat : accès partiel à la profession
Les conditions dans lesquelles les ressortissants de l’Union européenne peuvent exercer, en partie, le métier d’avocat en France ont été précisées … Read More
Pharmaciens : un nouveau pictogramme d’information
Pour améliorer l’information des femmes enceintes, les boîtes de médicaments proposent désormais un nouveau pictogramme qui signale les médicaments présentant des risques pendant la … Read More
Insertion : convention entre une association intermédiaire et Pôle emploi
L’association intermédiaire qui met à disposition un salarié, en qualité d’employé familial, auprès d’un particulier n’a pas à conclure de convention avec Pôle emploi … Read More
Professionnels de santé : une sinistralité des risques professionnels en hausse
La MACSF, assureur de quelque 470 000 praticiens en France dont 141 000 médecins, vient de publier son rapport annuel sur le risque des professionnels de santé pour 2016. Selon ce rapport, … Read More
Masseurs-kinésithérapeutes : notice de mise en œuvre de l’Activité physique adaptée
Depuis le 1 mars 2017, les masseurs-kinésithérapeutes peuvent dispenser de l’activité physique aux patients en affection longue durée. Pour aider les praticiens à établir un bilan complet … Read More
Du compte pénibilité au compte professionnel de prévention
Depuis le 1 octobre 2017, le compte professionnel de prévention, anciennement dénommé compte pénibilité, ne comporte plus que 6 facteurs de risques professionnels contre 10 auparavant … Read More
Professionnels de santé : le Sénat suspend le dispositif d’accès partiel
La possibilité d’accéder partiellement à une activité médicale ou paramédicale pour certains professionnels de l’Union européenne, prévue par une ordonnance récente, vient d’être suspendue … Read More
Éleveurs d’ovins et de caprins : montant des aides 2017
Les conditions d’octroi et les montants des aides ovines et caprines pour la campagne 2017 ont été précisées … Read More
Notaires : responsabilité en cas de cession d’un fonds de commerce
La responsabilité du notaire n’est pas engagée s’il ne dispose pas d’éléments de nature à le faire douter de la véracité ou de l’exactitude des déclarations de l’acquéreur … Read More
Masseurs-kinésithérapeutes : un master 2 innovant pour les étudiants
L’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes et l’Université Côte d’Azur vont proposer, dès la rentrée prochaine, un parcours de masterisation innovant aux étudiants en kinésithérapie, qui sera … Read More