Que pensent les Français de leurs médecins ? C’est l’objet d’une étude de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees), qui relève qu’une … Read More
Chirurgiens-dentistes : la chirurgie orale française reconnue par l’Union européenne
Le diplôme français d’études spécialisées en chirurgie orale (Desco) fait son entrée dans le système de reconnaissance automatique des diplômes en Europe. Ses diplômés auront la possibilité … Read More
Le régime social des cadeaux et bons d’achat pour Noël
À certaines conditions, les cadeaux et les bons d’achat offerts par l’employeur à ses salariés sont exonérés de cotisations sociales … Read More
Professionnels de santé : un dépliant pour éviter le licenciement pour inaptitude d’un patient
Parce que la quasi-totalité des avis d’inaptitude débouche sur la fin du contrat de travail, des organismes se sont mobilisés afin d’élaborer un dépliant destiné aux professionnels de … Read More
Aviculteurs : vers une extension du dispositif d’indemnisation
Les éleveurs de volailles touchés par la grippe aviaire pourraient également être indemnisés pour les pertes subies au redémarrage de leur activité après la période de vide sanitaire … Read More
Médico-social : anticiper et gérer les vagues de froid
Quelles mesures les établissements accueillant des personnes âgées ou handicapées doivent-ils instaurer afin de prévenir les conséquences des températures hivernales ? … Read More
Avocats : à quel moment un mandat prend-t-il fin ?
Le délai de prescription de l’action en paiement de ses honoraires par un avocat court à compter de la date à laquelle son mandat a pris fin … Read More
Professionnels de santé : formulaire de déclaration des incidents informatiques
Le formulaire de déclaration des incidents graves de sécurité des systèmes d’information affectant les structures de santé vient de paraître au Journal officiel … Read More
Médico-social : prise en charge par l’Assurance maladie de la télémédecine dans les Ehpad
Depuis le 1 novembre 2017, les actes de téléexpertise et de téléconsultation pour les patients en Ehpad sont remboursés par l’Assurance maladie … Read More
Pédicures-podologues : bien remplir son registre public d’accessibilité
Pour aider les praticiens à se mettre en conformité, l’Ordre national des pédicures-podologues (ONPP) propose un modèle de Registre public d’accessibilité (RPA) applicable aux cabinets de … Read More
Chirurgiens-dentistes : cotisation ordinale en ligne
À partir du 1 janvier 2018, le versement des cotisations ordinales des chirurgiens-dentistes fait l’objet de plusieurs modifications, sur décision du Conseil national de l’Ordre … Read More
Quel régime fiscal pour les cadeaux d’affaires ?
Les cadeaux offerts par une entreprise à ses clients peuvent, à certaines conditions, être exonérés d’impôt … Read More