Le crédit d’impôt à l’agriculture biologique pourrait être reconduit jusqu’en 2020 … Read More
Architectes : utilisation des outils numériques
L’enquête annuelle Batiactu montre l’intensification de l’utilisation des outils numériques par la profession … Read More
Médecins : la Cour des comptes s’attaque à la médecine de ville
Dans son dernier rapport sur l’avenir de l’Assurance maladie, la Cour des comptes avance plusieurs pistes radicales de réforme qui ciblent la médecine générale libérale … Read More
Médico-social : maintien de salaire d’un employé d’une association en arrêt de travail
Les rémunérations versées au salarié à l’occasion des astreintes constituent une partie du salaire qu’il perçoit normalement … Read More
Médecins : signature d’une convention d’entraide
Une convention d’entraide vient d’être signée par le conseil national de l’Ordre des médecins, la Caisse autonome de retraite des médecins (CARMF) et le centre national de gestion … Read More
Infirmiers : signature d’un avenant pour contrer la hausse de la CSG au 1 janvier
Un avenant régissant les rapports entre les infirmiers libéraux et l’Assurance maladie a été signé le 21 novembre par l’Uncam et les 3 syndicats représentatifs de la profession. Son objet … Read More
À quelle date régler les cotisations sociales salariales ?
À partir de 2018, les employeurs comptant moins de 11 salariés devront payer mensuellement les cotisations sociales sur les salaires, sauf option pour des versements trimestriels … Read More
Vétérinaires : des mesures de prévention contre l’influenza aviaire
Un arrêté du 14 novembre 2017 modifie les mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre … Read More
Viticulteurs : déclarez votre récolte !
La date limite à laquelle les viticulteurs doivent déclarer leur récolte 2017 est fixée au 12 décembre … Read More
Notaires : lancement d’une seconde phase de nominations
L’objectif de création de 1 002 nouveaux offices n’ayant pas été atteint à mi-novembre, la procédure de nomination de notaires se poursuivra en 2018 … Read More
Professionnels de santé : une charte éthique et déontologique pour les facultés
Début novembre, les représentants des facultés françaises de chirurgie-dentaire et de médecine ont adopté une charte d’éthique et de déontologie. Objectif : prévenir les conflits d’intérêts … Read More
Culture : participation d’amateurs à des spectacles professionnels
Le Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles revient sur la participation d’artistes amateurs à des représentations effectuées dans un cadre lucratif … Read More