Pour aider les architectes à gérer au mieux leurs missions et leur activité pendant la crise du Covid-19, le Conseil national de l’Ordre a récemment publié un dossier spécial. … Read More
Insertion : les structures d’insertion par l’activité économique en 2018
Fin 2018, plus de 3 800 structures d’insertion par l’activité économique s’occupaient de l’insertion sociale et professionnelle de 132 300 salariés … Read More
Professionnels de santé : des indemnités journalières pour les libéraux concernés par le Covid-19
Dans le cadre de l’épidémie de coronavirus, l’Assurance maladie va prendre en charge, de manière dérogatoire, les indemnités journalières (IJ) pour les professionnels de santé libéraux … Read More
Déclaration de revenus, prenez date !
Comme chaque année, au printemps 2020, vous devrez déclarer vos revenus de 2019 afin de permettre à l’administration fiscale de calculer votre imposition définitive … Read More
Conduite à tenir en cas de symptômes du coronavirus
Un de mes salariés actuellement en télétravail m’a appelé pour me signaler qu’il ressentait des symptômes (toux, fièvres) fréquents en cas de coronavirus. Par prudence, je l’ai invité … Read More
Délai de livraison
Lorsque le contrat de vente ne prévoit pas de délai, la livraison du bien doit avoir lieu dans un délai raisonnable … Read More
Éleveurs de porcs : castration des porcelets sous anesthésie
À compter du 31 décembre 2021, la castration à vif des porcelets sera interdite. Seule la castration chirurgicale sous anesthésie sera autorisée … Read More
Architectes : parution du Guide 2020 « Architectes-Entrepreneurs : mode d’emploi »
La version 2020 du guide « Architectes-Entrepreneurs : mode d’emploi » a été récemment publiée … Read More
Propriété : fonctionnement d’une association syndicale libre
Les règles de fonctionnement des assembles générales des associations syndicales libres sont déterminées uniquement par leurs statuts … Read More
Comment déclarer vos revenus 2019 ?
Au printemps 2020, vous devrez déclarer vos revenus de 2019 afin de permettre à l’administration de calculer votre imposition définitive … Read More
Biologistes : deux nouveaux actes créés
L’Uncam (Union nationale des caisses d’assurance maladie) a créé deux nouveaux actes de tests de détection du génome des papillomavirus humains (HPV) oncogènes. Cette décision sera … Read More
Harcèlement moral : l’obligation de sécurité de l’employeur
L’employeur qui ne prévient pas le risque de harcèlement moral peut être sanctionné pour avoir manqué à son obligation de sécurité, et ce même si aucun fait de … Read More